Article 1 : Cocktails, repas et annexes

Les tarifs de nos cocktails et repas s’entendent TTC. Ils peuvent être modifiés à tout moment par l’Abeille du Chenet sans préavis et n’incluent ni la mise en place et le service, ni la location de vaisselle, ni la fourniture de buffets et nappages ; ces derniers peuvent néanmoins être proposés selon les disponibilités et font l’objet d’une étude personnalisée moyennant une facturation complémentaire.

Le cas échéant, le personnel pour le service est mis à disposition sur un créneau horaire convenu avec le client à l’avance. Toute modification n’est possible que sous réserve de l’accord de l’Abeille du Chenet et moyennant une facturation en heures supplémentaires.

Article 2 : Confirmation de commande et annulation

Les commandes, modifications et annulations sont prises en compte uniquement après confirmation écrite, justifiant de l’identité de l’auteur de la commande (pour une entreprise : cachet de la société, signature, nom et fonction du donneur d’ordre, date et mention « bon pour accord »).

En retour, et après versement d’un acompte dont le pourcentage est précisé en l’article 6 des présentes conditions générales, le montant total TTC, le détail de la commande et la référence vous seront fournis.

Les délais de commande, de modification et d’annulation sont les suivants : minimum de dix jours ouvrés avant la date de la réception. 

Les commandes annulées ou modifiées sans tenir compte des délais indiqués ci-dessus seront facturées en totalité.

En cas d’information erronée communiquée par le client, toute erreur ou retard de livraison ne pourra nous être imputé.

Le client n’est en droit d’annuler sa commande ou de refuser la marchandise que si les retards ou avances éventuels dans la plage horaire prévue dépassent de 2 h (deux heures), sauf cas de force majeure ou cas d’évènements susceptibles d’empêcher la livraison : embouteillages notoires, manifestations, grèves, incidents climatiques, sinistres affectant nos installations.

Article 3 : Frais de transport

Les frais de transport sont facturés en fonction du lieu de livraison après une franchise de 15 kms (quinze kilomètres) à partir du lieu de notre établissement (ZA Le Chenet, 91490 MILLY LA FORET) et pour un minimum de commande de 300€ H.T. (trois cents euros). Au delà de 15 kms, où pour une commande inférieure à 300€ H.T. quelque soit la distance, comptez 2.25 € H.T. du kilomètre. Nous consulter pour les zones géographiques livrées.

Article 4 : Qualité 

Le contenu des pièces cocktails et des menus proposés est choisi selon les saisons et les disponibilités.

L’Abeille du Chenet sélectionne avec le plus grand soin et contrôle la qualité de ses matières premières et de ses productions. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait en aucun cas se substituer à la responsabilité du client.

Les produits livrés doivent être conservés dans un endroit frais et sec. Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où ils ne seraient pas consommés dans un délai maximum de 2 h (deux heures) après leur livraison.

Le client devra s’assurer de la conformité de sa commande au moment de la livraison et toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir au moment de la livraison.

En cas de non-conformité ou vice apparent des produits livrés ou de produits manquants, le client devra faire état de réserves précises, datées et signées sur le bon de livraison. Dans ce cas, le client pourra obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d’un avoir à son profit, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages ou intérêts.

Les dispositions de l’article L.121-16 du Code de la Consommation prévoient que le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jrs (sept jours) ouvrables à compter de la réception du produit. Néanmoins, compte tenu de la nature des produits proposés à la vente sur les sites, ces dispositions n’ont pas vocation à s’appliquer dans le cadre des présentes conditions générales.

Par mesure d’hygiène, aucune marchandise de pourra être reprise ou échangée.

Article 5 : Location de matériel

Du matériel nécessaire à la présentation et au service de vos buffets ou cocktails sont mis à disposition. Le coût de leur location vous est précisé lors de l’établissement du devis et un chèque de caution sera exigé. Un inventaire est effectué lors de la livraison et de la reprise. Toute perte ou casse vous sera facturée et le chèque de caution ne sera restitué qu'à l'issue de son paiement.

Article 6 : Conditions de paiement

Le versement d’un acompte de 30% du montant total TTC est demandé le jour de la commande pour valider cette dernière, et le solde, à réception de facture au moment de la livraison ou du retrait direct de la marchandise.

Article 7 : Attribution de juridiction

En cas de contestation, seules les juridictions de la ville d’Evry seront compétentes, même en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs, avec application de la loi française.

SARL au capital de 1500€ - Siège social 38 Rue du Moulin 91490 DANNEMOIS

SIRET 512 556 523 00029 – TVA intracommunautaire FR70512556523